COMITE D'ANIMATION Dissoute Vieux-Bourg Échanges locaux W143000111 Créée en 1986 Cette association est dissoute depuis le 2019-06-25. Animation du village.
Données officielles Sources / RNA Siège Vieux-Bourg (14130) Identifiants RNAW143000111 HIST.0143003068 Historique Créée le 03/01/1986, dernière déclaration le 02/07/2019 5 évènements 03/01/1986 Création 15/01/1986 Publication au Journal Officiel 25/06/2019 Dissolution 02/07/2019 Dernière déclaration 02/07/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Échanges locaux Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier reprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.