Mission
protéger les zones humides de la basse vallée de l'Orne ; promouvoir le respect des zones humides existantes et celles détruites illégalement sur tout le territoire français, sur la basse vallée de l'Orne dans le Calvados ; promouvoir la qualité des eaux dans les zones humides ; veiller aux atteintes à l'environnement ; promouvoir les principes du traité international sur les zones humides ; promouvoir la charte de l'environnement incluse dans la constitution française ; promouvoir la convention européenne ; promouvoir l'éthique par les administrations publiques
Domaines
- pollutions, assainissement 👉 Caen la Mer
Commune & Contact
Commune
Blainville-sur-Orne (14550)Associations de Blainville-sur-Orne
Contact
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- Nom de la mairie
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- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : ()
Groupement : ()
Gestion :
Activité
pollutions, assainissement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr