Mission
donner la possibilité d'un droit de chasse aux différents adhérents ; ce droit pourra s"exercer sur les différents territoires dès lors que le propriétaire aura donné un accord verbal ou écrit ; réaliser un loisir autour d'une association dans un bon état d'esprit ; ce loisir doit aussi être exercé en toute sécurité dans le respect du gibier et la régulation des nuisibles
Domaines
- chasse
Commune & Contact
Commune
Billy (14370)Siège INSEE
2 RUE DES CANADIENS, 14190 VALAMBRAYContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 142P
Activité
chasse
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr