RC14 Active Bretteville-le-Rabet Sports mécaniques W142016361 Créée en 2020 aider un pilote à participer à des compétitions de véhicules radiocommandés Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bretteville-le-Rabet (14190) Identifiants RNAW142016361 Historique Créée le 20/02/2020, dernière déclaration le 20/02/2020 4 évènements 20/02/2020 Création 20/02/2020 Dernière déclaration 29/02/2020 Publication au Journal Officiel 29/02/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.