COMITÉ POUR L'HISTOIRE DE BRETTEVILLE L'ORGUEILLEUSE Active Thue-et-Mue Monuments historiques Loisirs W142015846 899158612 Créée en 2018 mise en lumière de l'aspect historique de la commune déléguée de Bretteville l'Orgueilleuse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Thue-et-Mue (14740) 21 RUE DES MARRONNIERS, 14740 THUE ET MUE Identifiants RNAW142015846 SIREN899158612 Historique Créée le 28/11/2018, dernière déclaration le 27/08/2026 6 évènements 28/11/2018 Création 28/11/2018 Enregistrement INSEE 01/12/2018 Publication au Journal Officiel 27/08/2026 Dernière déclaration 27/08/2026 Dernier évènement INSEE 01/09/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 27/08/2026 / Modification 27/08/2026 Modification Transfert du siège : 21 rue des Marronniers, 14740 Thue-et-Mue Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques / Loisirs Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.