CAEN SUD BASKET Active Caen Basket Club de sport W142012545 449483643 Employeuse Créée en 1995 pratique, diffusion et développement du basket-ball Contact ANNUAIREcaen.fr/annuaire-equipement/gymnase-joseph-detervillemaladreriemairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Caen Siège Caen (14000) RUE DE LA GUERINIERE, 14000 CAEN Identifiants RNAW142012545 SIREN449483643 HIST.0142010252 Anciennes informations Historique Créée le 22/05/1995, dernière déclaration le 16/11/2023 6 évènements 22/05/1995 Création 22/05/1995 Enregistrement INSEE 21/06/1995 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 16/11/2023 Dernière déclaration 16/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Effectif salarié 6 à 9 salariés / 2024 6 à 9 salariés tranche 03Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Caen : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune