LIGUE RÉGIONALE NORMANDIE DE RUGBY

Active Thuit de l'Oison 2017-10-20
M

Mission

encourager et développer la pratique du jeu de rugby (rugby à XV, rugby à 7, rugby à 5, rugby de plage et toutes autres formes de rugby appliquant les règles du jeu fixées par World Rugby) dans son ressort territorial par délégation de la Fédération Française de Rugby dont elle assure la représentation (en application des dispositions de l'annexe I-5 de l'article R 131-3 du code du sport, son territoire est identique à celui de la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Thuit de l'Oison (27370)

Associations de Le Thuit de l'Oison

Siège INSEE

6 RUE DU STADE, 27370 LE THUIT DE L'OISON

Contact

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Identifiants

RNA
W142012284
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
838162758
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 272S

Activité

Rugby (rugby à 13, à 15)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr