4L TROPH'OU Active Épinay-sur-Odon Sports mécaniques Caritatif international W142011982 Créée en 2017 participer au 4L trophy Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Épinay-sur-Odon (14310) Identifiants RNAW142011982 Historique Créée le 08/05/2017, dernière déclaration le 08/05/2017 4 évènements 08/05/2017 Création 08/05/2017 Dernière déclaration 20/05/2017 Publication au Journal Officiel 20/05/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques / Caritatif international Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Caritatif international 020020associations caritatives intervenant au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.