BOWLING-CLUB DE LA MER Active Courseulles-sur-Mer Pétanque Billard W142009883 Créée en 1987 développement de la pratique des sports de quilles. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courseulles-sur-Mer (14470) Identifiants RNAW142009883 HIST.0142006516 Historique Créée le 03/03/1987, dernière déclaration le 03/03/1987 4 évènements 03/03/1987 Création 03/03/1987 Dernière déclaration 01/04/1987 Publication au Journal Officiel 26/11/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Billard Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Billard 007010billard, quilles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.