TEAM HCA Active Saint-Martin-de-Sallen Sports mécaniques Promotion sport W142009463 Créée en 2012 promouvoir le sport automobile en faisant participer le ou les équipages du team HCA Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-de-Sallen (14220) Identifiants RNAW142009463 Historique Créée le 20/01/2012, dernière déclaration le 20/01/2012 4 évènements 20/01/2012 Création 20/01/2012 Dernière déclaration 04/02/2012 Publication au Journal Officiel 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques / Promotion sport Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Promotion sport 011192associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.