M
Mission
améliorer la sécurité routière et la défense de l'environnement dans la commune de Rots et toutes activités et actions s'y rapportant, en particulier la réalisation de l'échangeur du Hamel
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Caen la Mer
- sécurité routière 👉 Caen la Mer
@
Commune & Contact
Commune
Rots (14980)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W142009415
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 142P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
sécurité routière
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr