COMITE POUR L'ORGANISATION DES FETES ET DE LA PLAGE DE MERVILLE FRANCEVILLE PLAGE Active Merville-Franceville-Plage Comités des fêtes W142008921 Créée en 1953 organisation des fêtes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Merville-Franceville-Plage (14810) Identifiants RNAW142008921 HIST.0142001947 Historique Créée le 18/11/1953, dernière déclaration le 18/11/1953 4 évènements 18/11/1953 Création 18/11/1953 Dernière déclaration 09/12/1953 Publication au Journal Officiel 12/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.