Mission
l'exercice exclusif du culte public protestant évangélique conformément aux lois et règles en vigueur, à sa confession de foi, à ses statuts et à son règlement intérieur, notamment : la célébration du culte sous toutes les formes, le recrutement, l'entretien et la formations des ministres du culte et de toutes les personnes concourant à l'exercice du culte
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Caen la Mer
Commune & Contact
Commune
Hérouville-Saint-Clair (14200)Associations de Hérouville-Saint-Clair
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Cultuelle (U)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 142P
Observation : Reconnaissance de la qualité cultuelle du 09/11/2023 au 09/11/2028
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr