LE COMITE DE JUMELAGE DU CINGAL Active Bretteville-sur-Laize Jumelages W142008482 514180819 Créée en 1975 échanges culturels, educatifs, economiques sociaux etc... Contact ANNUAIREcommune-brettevillesurlaize.com/actualitésmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Bretteville-sur-Laize Siège Bretteville-sur-Laize (14680) PLACE DE LA MAIRIE, 14680 BRETTEVILLE-SUR-LAIZE Identifiants RNAW142008482 SIREN514180819 SIRET51418081900013 HIST.0142004030 Historique Créée le 05/06/1975, dernière déclaration le 13/01/2024 6 évènements 05/06/1975 Création 24/06/1975 Publication au Journal Officiel 12/06/1989 Enregistrement INSEE 12/06/1989 Dernier évènement INSEE 13/01/2024 Dernière déclaration 14/07/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jumelages Jumelages 009050jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Bretteville-sur-Laize : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune