ECURIE DE JOUETTE Dissoute Fresney-le-Puceux Équitation W142008243 Créée en 1997 Cette association est dissoute depuis le 2010-10-02. sport hippique
Données officielles Sources / RNA Siège Fresney-le-Puceux (14680) Identifiants RNAW142008243 HIST.0142011163 Historique Créée le 27/06/1997, dernière déclaration le 13/10/2010 5 évènements 27/06/1997 Création 19/07/1997 Publication au Journal Officiel 02/10/2010 Dissolution 13/10/2010 Dernière déclaration 27/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.