ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE U.S.E.P. DE L'ECOLE DE BERNIERES -SUR-MER Dissoute Bernières-sur-Mer Multisports scolaire W142008078 Créée en 1996 Cette association est dissoute depuis le 2010-08-17. éducation physique
Données officielles Sources / RNA Siège Bernières-sur-Mer (14990) Identifiants RNAW142008078 HIST.0142010717 Historique Créée le 28/06/1996, dernière déclaration le 20/08/2010 5 évènements 28/06/1996 Création 17/07/1996 Publication au Journal Officiel 17/08/2010 Dissolution 20/08/2010 Dernière déclaration 30/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.