ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT MORCELLEMENT SAINT JULIEN

Activité

Mission

préservation de la qualité de l'environnement architectural, végétal et sonore des propriétés situées allée des Cèdres à Caen, sur le lotissement Morcellement Saint-Julien, ainsi que la mise en oeuvre de toutes mesures destinées à garantir un accès, un stationnement et une circulation aisée et normale dans le dit lotissement. A cette fin elle a notamment pour but d'assurer le strict respect du cahier des charges du lotissement précité et en particulier de ses articles 2 et 15

Commune

Caen (14000)

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

  • défense et amélioration du cadre de vie

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W142007907

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 142P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.