PETANQUE CLUB D'HEROUVILLE SAINT CLAIR Dissoute Hérouville-Saint-Clair Pétanque W142007802 Créée en 1996 Cette association est dissoute depuis le 2010-05-26. pratique du sport
Données officielles Sources / RNA Siège Hérouville-Saint-Clair (14200) Identifiants RNAW142007802 HIST.0142010835 Historique Créée le 21/10/1996, dernière déclaration le 31/05/2010 5 évènements 21/10/1996 Création 13/11/1996 Publication au Journal Officiel 26/05/2010 Dissolution 31/05/2010 Dernière déclaration 14/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.