LES PROPRIETAIRES DE LA RUE DE SEINE ET OISE Active Bernières-sur-Mer Animation quartier Locataires & Proprio W142007243 Créée en 2009 défense des intérêts des propriétaires de la rue de Seine et Oise à Bernières sur Mer Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bernières-sur-Mer (14990) Identifiants RNAW142007243 Historique Créée le 05/11/2009, dernière déclaration le 05/11/2009 4 évènements 05/11/2009 Création 05/11/2009 Dernière déclaration 14/11/2009 Publication au Journal Officiel 20/11/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier / Locataires & Proprio Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.