CAPUCINE ET POTIRON Active Pont-d'Ouilly Entraide Jardins W142006903 880691522 Créée en 2009 cultiver et partager un jardin sous le thème du jardin partagé Contact ANNUAIREpont-douilly.fr/les-associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Pont-d'Ouilly Siège Pont-d'Ouilly (14690) 4 RUE DU STADE RENE VALLEE, 14690 PONT-D'OUILLY Identifiants RNAW142006903 SIREN880691522 Historique Créée le 10/07/2009, dernière déclaration le 29/03/2022 6 évènements 10/07/2009 Création 10/07/2009 Enregistrement INSEE 10/07/2009 Dernier évènement INSEE 18/07/2009 Publication au Journal Officiel 29/03/2022 Dernière déclaration 29/03/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Jardins Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Jardins 007070jardins ouvriers, floralies Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Pont-d'Ouilly : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune