SOCIETE CIVILE DE CHASSE DE SASSY Dissoute Sassy Chasse W142006867 Créée en 1928 Cette association est dissoute depuis le 2009-06-20. chasse
Données officielles Sources / RNA Siège Sassy (14170) Identifiants RNAW142006867 HIST.0142000044 Historique Créée le 03/08/1928, dernière déclaration le 02/07/2009 5 évènements 03/08/1928 Création 09/08/1928 Publication au Journal Officiel 20/06/2009 Dissolution 02/07/2009 Dernière déclaration 28/07/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.