LES AMIS DU PATRIMOINE DE PETIVILLE EN PAYS D'AUGE Active Petiville Défense patrimoine Monuments historiques W142005768 Créée en 2008 entretenir et rénover le patrimoine historique de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Petiville (14390) Identifiants RNAW142005768 Historique Créée le 19/08/2008, dernière déclaration le 19/08/2008 4 évènements 19/08/2008 Création 19/08/2008 Dernière déclaration 06/09/2008 Publication au Journal Officiel 24/09/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine / Monuments historiques Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.