VOIR W5006 COMITE FETES DE ST MAR/FON Active Saint-Martin-de-Fontenay Comités des fêtes W142005356 Créée en 1961 But culturel et loisirs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-de-Fontenay (14320) Identifiants RNAW142005356 HIST.0142002381 Historique Créée le 19/01/1961, dernière déclaration le 19/01/1961 4 évènements 19/01/1961 Création 19/01/1961 Dernière déclaration 14/04/1961 Publication au Journal Officiel 24/04/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDOUBLON AVEC W5006 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.