SAUVEGARDE DU CASTEL Active Bernières-sur-Mer Cadre de vie W142005091 Créée en 1995 Proteger la qualité de vie dans l'enceinte du lotissement Castel Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bernières-sur-Mer (14990) Identifiants RNAW142005091 HIST.0142010188 Historique Créée le 24/03/1995, dernière déclaration le 17/11/2005 4 évènements 24/03/1995 Création 19/04/1995 Publication au Journal Officiel 17/11/2005 Dernière déclaration 14/02/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.