GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE DU CANTON DE FALAISE NORD (GIC DU CANTON DE FALAISE NORD)

Active Saint-Pierre-Canivet 1988-01-11
M

Mission

défendre les intérêts de la vie sauvage dans la civilisation moderne ; développer la concertation aux fins d'information réciproque préalable à toute décision tendant à modifier les possibilités d'accueil faunique du territoire concerné ; promouvoir des règles communes de gestion quantitative et qualitative des espèces animales sauvages ; étudier les modes de chasse les plus aptes à permettre la mise en oeuvre de ces règles, ainsi que les projets d'aménagement des territoires de chasse contrô

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pierre-Canivet (14700)

Associations de Saint-Pierre-Canivet

Contact

#

Identifiants

RNA
W142005013
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0142006792
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 142P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr