COMITE DES FETES DE SAINT MARTIN DE FONTENAY Dissoute Saint-Martin-de-Fontenay Comités des fêtes W142005006 Créée en 1961 Cette association est dissoute depuis le 1989-01-15. culturel et loisir
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-de-Fontenay (14320) Identifiants RNAW142005006 HIST.0142002381 Historique Créée le 19/01/1961, dernière déclaration le 30/01/2008 5 évènements 19/01/1961 Création 14/04/1961 Publication au Journal Officiel 15/01/1989 Dissolution 30/01/2008 Dernière déclaration 05/03/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.