PIAF Active Escoville Pollutions W142004547 Créée en 1986 Découverte de l'air et de ses composants. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Escoville (14850) Identifiants RNAW142004547 HIST.0142006369 Historique Créée le 01/10/1986, dernière déclaration le 30/10/2007 4 évènements 01/10/1986 Création 09/11/1986 Publication au Journal Officiel 30/10/2007 Dernière déclaration 30/10/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pollutions Pollutions 024005pollutions, assainissement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.