ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU VAL D'ODON

Active Tourville-sur-Odon 1989-04-24
M

Mission

sauvegarder l'environnement des pavillons d'habitation édifiés sur le lotissment communal dit du "Val d'Odon" sis sur la commune de Tourville sur Odon ; prendre toutes mesures nécessaires pour assurer le respect des dispositions contenues dans le cahier des charges

Domaines

  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Caen la Mer
@

Commune & Contact

Commune

Tourville-sur-Odon (14210)

Associations de Tourville-sur-Odon

Contact

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Identifiants

RNA
W142004286
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0142007263
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 142P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr