SECTION A.C.P.G.-C.A.T.M. INDOCHINE Active Cesny-Bois-Halbout Anciens combattants W142004127 Créée en 1986 Développer le contact entre les anciens combattants. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cesny-Bois-Halbout (14220) Identifiants RNAW142004127 HIST.0142006324 Historique Créée le 17/09/1986, dernière déclaration le 12/03/2018 4 évènements 17/09/1986 Création 03/10/1986 Publication au Journal Officiel 12/03/2018 Dernière déclaration 13/03/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.