COMITE REGIONAL EPGV DE NORMANDIE Active Émiéville Gymnastique W142003776 Créée en 1997 Organiser des manifestations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Émiéville (14630) Identifiants RNAW142003776 HIST.0142011054 Historique Créée le 26/03/1997, dernière déclaration le 23/02/2001 4 évènements 26/03/1997 Création 26/04/1997 Publication au Journal Officiel 23/02/2001 Dernière déclaration 19/06/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gymnastique Gymnastique 011105Gymnastique (gymnastique, gymnastique d'entretien, éducation physique, yoga), aérobic Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.