F.S.E DU COLLEGE Active Tilly-sur-Seulles Foyers socio-éducatifs W142003227 Créée en 1985 Développer la vie sociale de l'établissement Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tilly-sur-Seulles (14250) Identifiants RNAW142003227 HIST.0142005993 Historique Créée le 24/09/1985, dernière déclaration le 23/09/2022 4 évènements 24/09/1985 Création 16/10/1985 Publication au Journal Officiel 23/09/2022 Dernière déclaration 11/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers socio-éducatifs Foyers socio-éducatifs 019047foyers socio-éducatifs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.