SAINT OUEN-LOISIRS Active Saint-Ouen-du-Mesnil-Oger Comités des fêtes W142002670 Créée en 1997 Activités culturelles sportives et de détente Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Ouen-du-Mesnil-Oger (14670) Identifiants RNAW142002670 HIST.0142011152 Historique Créée le 17/06/1997, dernière déclaration le 26/11/2022 4 évènements 17/06/1997 Création 16/08/1997 Publication au Journal Officiel 26/11/2022 Dernière déclaration 28/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.