COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE MONDEVILLE

Active Mondeville 1972-10-02
M

Mission

gérer les oeuvres sociales en faveur des personnels en activité titulaires ou non, les agents sous contrats aidés et des retraités,instituer en faveur du personnel, toutes les formes d'aides jugées opportunes, financières, matérielles, culturelles, de soutenir toute activité sportive individuelle ou collective pratiquée par ses membres

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Caen la Mer
@

Commune & Contact

Commune

Mondeville (14120)

Associations de Mondeville

Siège INSEE

6 RUE CHAPRON, 14120 MONDEVILLE

Contact

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Identifiants

RNA
W142002489
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
853994788
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0142003632
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 142P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr