ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE COURSEULLES-SUR-MER Active Courseulles-sur-Mer Parents d'élèves W142002375 Créée en 1992 Présenter et appuyer toute proposition allant dans le sens de l'amélioration de la vie scolaire et sociale . Contact EMAILapedecourseullessurmer@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Courseulles-sur-Mer (14470) Identifiants RNAW142002375 HIST.0142009061 Historique Créée le 16/06/1992, dernière déclaration le 05/06/2020 4 évènements 16/06/1992 Création 08/07/1992 Publication au Journal Officiel 05/06/2020 Dernière déclaration 13/06/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.