M
Mission
protéger les zones humides, lutter contre les inondations et plus généralement participer au règlement de tous les problèmes liés aux eaux sur Bénouville et les communes riveraines de l'Orne ou du canal de Cean à la mer
Domaines
- protection de sites naturels 👉 Caen la Mer
- pollutions, assainissement 👉 Caen la Mer
@
Commune & Contact
Commune
Bénouville (14970)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W142002228
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0142011869
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 142P
Activité
protection de sites naturels
pollutions, assainissement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr