SOCIETE DE CHASSE DE GARCELLES-SECQUEVILLE

Active Garcelles-Secqueville 1966-08-31
M

Mission

Coordonner et unifier les efforts des propriétaires et chasseurs de la commune. Réglementer la chasse sur le territoire de la commune, protéger le gibier et les oiseaux utiles à l'agriculture, détruire les animaux nuisibles, et rechercher les moyens de procéder sur place à la protection du gibieir et des nichées découvertes dans les fénaisons et les moissons.

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Garcelles-Secqueville (14540)

Associations de Garcelles-Secqueville

Contact

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Identifiants

RNA
W142001590
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0142002868
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 142P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr