PETANQUE PONT D'OUILLY Active Pont-d'Ouilly Pétanque Club de sport W142001468 897470274 Créée en 1963 Organiser des distractions. Contact ANNUAIREpont-douilly.fr/les-associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Pont-d'Ouilly Siège Pont-d'Ouilly (14690) 14690 PONT D'OUILLY Identifiants RNAW142001468 SIREN897470274 HIST.0142002525 Historique Créée le 21/06/1963, dernière déclaration le 09/06/2023 6 évènements 21/06/1963 Création 21/06/1963 Enregistrement INSEE 21/06/1963 Dernier évènement INSEE 05/07/1963 Publication au Journal Officiel 09/06/2023 Dernière déclaration 09/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Pont-d'Ouilly : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune