COMITE BOULISTE DEPARTEMENTAL CALVADOS -MANCHE Active Caen Pétanque Soutiens sportifs W142001395 Créée en 1960 Harmoniser l'action des associations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Caen (14000) Identifiants RNAW142001395 HIST.0142002329 Historique Créée le 17/03/1960, dernière déclaration le 17/10/2024 4 évènements 17/03/1960 Création 27/03/1960 Publication au Journal Officiel 17/10/2024 Dernière déclaration 17/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Soutiens sportifs Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Soutiens sportifs 011190gestion d'équipements sportifs, organisation de rencontres sportives, organisation de championnats, clubs de supporters Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.