ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PISCICULTURE DES PECHEURS A LA LIGNE DE LA SUISSE NORMANDE

Active Clécy 1938-05-31
M

Mission

détenir et gérer les droits de pêche. Participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, en particulier par la luttre contre le braconnage, par la lutte contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pous conséqence la destruction, la dégradation des zones essentielles à la vie du poisson. Organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée de ses droits de pêche...

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Clécy (14570)

Associations de Clécy

Contact

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Identifiants

RNA
W142001136
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0142000854
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 142P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr