Mission
grouper les propriétaires aux habitants ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis en vue du développement du gibier par la gestion, la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles et la répression de braconnage de même que l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où la société possèdera le droit de chasse soit par rapport de sociétaire par cession ou location
Domaines
- chasse 👉 Coeur de Nacre
Commune & Contact
Commune
Basly (14610)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 142P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr