ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE BELLAIR (APEB) Active Thury-Harcourt Parents d'élèves W142000839 523999555 Créée en 2004 Informer ,créer aider et organiser des manifestations Contact EMAIL...@wanadoo.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Thury-Harcourt (14220) MAIRIE, 14220 THURY-HARCOURT-LE-HOM Identifiants RNAW142000839 SIREN523999555 HIST.0142014174 Historique Créée le 02/11/2004, dernière déclaration le 13/11/2025 6 évènements 02/11/2004 Création 02/11/2004 Enregistrement INSEE 02/11/2004 Dernier évènement INSEE 04/12/2004 Publication au Journal Officiel 13/11/2025 Dernière déclaration 15/05/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.