ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE ECOLE PRIMAIRE MAITRISE NOTRE-DAME DOUVRES-LA-DELIVRANDE

Dissoute Douvres-la-Délivrande 1992-06-09
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 1994-10-01.

Réunir toute personne investie de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement .

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Douvres-la-Délivrande (14440)

Associations de Douvres-la-Délivrande

Siège INSEE

21 PLACE DE LA BASILIQUE, 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDE

Contact

#

Identifiants

RNA
W142000464
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
780728366
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0142009052
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 142P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.