FONTAINE-HENRY RUGBY CLUB Active Fontaine-Henry Rugby Club de sport W141005306 105825541 Créée en 2026 proposer des activités sportive de rugby Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Fontaine-Henry (14610) 5 RUE DE SCORITON, 14610 FONTAINE-HENRY Identifiants RNAW141005306 SIREN105825541 Historique Créée le 31/05/2026, dernière déclaration le 31/05/2026 6 évènements 31/05/2026 Création 31/05/2026 Dernière déclaration 31/05/2026 Enregistrement INSEE 31/05/2026 Dernier évènement INSEE 09/06/2026 Publication au Journal Officiel 09/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 31/05/2026 / Création 31/05/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby / Club de sport Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.