ASSOCIATION DES BORDS DE SEULLES Active Vaux-sur-Seulles Sites naturels W141005305 Créée en 2026 garantir et promouvoir le caractère naturel et préservé du fleuve Seulles et de son bassin Contact WEBhttps://www.seulles.com
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Vaux-sur-Seulles (14400) Identifiants RNAW141005305 Historique Créée le 29/05/2026, dernière déclaration le 29/05/2026 4 évènements 29/05/2026 Création 29/05/2026 Dernière déclaration 09/06/2026 Publication au Journal Officiel 09/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 29/05/2026 / Création 29/05/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Sites naturels Sites naturels 024020protection de sites naturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.