ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS D'ESQUAY-SUR- SEULLES Active Esquay-sur-Seulles Anciens combattants W141005126 Créée en 1971 anciens combattants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Esquay-sur-Seulles (14400) Identifiants RNAW141005126 HIST.0141000676 Anciennes informations Historique Créée le 14/01/1971, dernière déclaration le 18/04/1979 4 évènements 14/01/1971 Création 31/01/1971 Publication au Journal Officiel 18/04/1979 Dernière déclaration 20/02/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.