ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DU BESSIN (APEB)

Activité

Projet porté

sur le territoire des communautés de communes de Bayeux Intercom et de Seulles Terre et Mer : la protection de l’environnement, des paysages et du patrimoine culturel contre les atteinte et les nuisances qui pourraient leur être portées ; lutter contre l’implantation d’éoliennes et d’équipements qui leurs sont liés compte tenu notamment des atteintes portées : à la santé des habitants, à la qualité de la vie (nuisances sonores, etc), à la faune et à la flore, aux animaux d’élevage (bovins, chevaux, etc), aux paysages, aux intérêts économiques et sociaux (tourisme, patrimoine bâti et non bâti, etc) et au patrimoine historique et culturel

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• défense et amélioration du cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 01/06/2021 - Création de l'association
• 08/06/2021 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 18/01/2024 - Dernière déclaration en date de l'association
• 30/01/2024 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W141004929

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 141S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.