ASSOCIATION DES AMIS DE LA CHAPELLE SAINT SULPICE Active Caumont sur Aure Monuments historiques W141001495 Créée en 2001 sauvegarde et animations Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Caumont sur Aure (14240) Identifiants RNAW141001495 HIST.0141001955 Anciennes informations Historique Créée le 04/01/2001, dernière déclaration le 03/04/2017 4 évènements 04/01/2001 Création 27/01/2001 Publication au Journal Officiel 03/04/2017 Dernière déclaration 03/04/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.