COMITÉ DES FÊTES DE CASTILLY Active Castilly Comités des fêtes Amicale région W141001148 Créée en 1971 organiser des fêtes et cérémonies dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Castilly (14330) Identifiants RNAW141001148 HIST.0141000688 Historique Créée le 05/07/1971, dernière déclaration le 19/02/2013 4 évènements 05/07/1971 Création 23/07/1971 Publication au Journal Officiel 19/02/2013 Dernière déclaration 21/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Amicale région Comités des fêtes 009030comités des fêtes Amicale région 014045amicale de personnes originaires d'une même région Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.