SOCIETE DE CHASSE DE PANIS ET DU VIEUX BOURG

Active Maisons 1995-06-23
M

Mission

développement, protection, repeuplement, élevage du gibier et destruction des animaux nuisibles; répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse, soit par des apports de sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Maisons (14400)

Associations de Maisons

Contact

#

Identifiants

RNA
W141001078
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0141001667
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 141S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr