DOMAINE DES TERRES ET BOIS DU CHATEAU

Active Livry 1994-08-25
M

Mission

cette association a pour objet l'exercice du droit de chasse grace a une gestion rationnelle du patrimoine cynegetique conformement au devoir de chacun de veiller a la sauvegarde du patrimoine naturel dans lequel il vit édicté par l'article 1e de la loi du 10 juillet 1976

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Livry (14240)

Associations de Livry

Contact

#

Identifiants

RNA
W141001065
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0141001632
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 141S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr